Les infos métiers incontournables

et comment les appréhender pour toujours garder le sourire !

Suivez les informations incontournables de notre secteur d’activité et comment vous en servir pour un quotidien de chef d’entreprise serein !

Exonération des dons

Donner jusqu’à 300 000 € à vos enfants… sans droits ?

Non, ce n’est pas une promesse marketing.
Oui, c’est une vraie opportunité fiscale.
Mais seulement si elle est bien utilisée.

Aujourd’hui, beaucoup de parents et grands-parents veulent aider :
👉 un premier achat immobilier
👉 des travaux pour un logement plus économe
👉 un coup de pouce au bon moment

Et pourtant…
Les droits de donation freinent.
Les règles fiscales inquiètent.

Résultat : on reporte, ou on renonce.

La loi de finances 2025 change clairement la donne.
Jusqu’au 31 décembre 2026, vous pouvez transmettre jusqu’à 100 000 € par donateur, et 300 000 € par bénéficiaire, sans droits de donation.

Mais attention : ce dispositif est ciblé et encadré.

L’argent doit servir, dans les 6 mois, à :
l’achat d’un logement neuf ou en VEFA destiné à la résidence principale
ou à des travaux de rénovation énergétique éligibles

Et il y a des règles à respecter :
engagement de conservation sur 5 ans
logement occupé ou loué en résidence principale
justificatifs à conserver scrupuleusement

Sinon ?
👉 perte de l’exonération
👉 rappel de droits + intérêts

La bonne nouvelle, c’est que ce mécanisme peut se cumuler avec les abattements classiques, dont celui de 31 865 € renouvelable tous les 15 ans.

Bien utilisé, c’est un vrai levier de transmission intelligente.

Là où tout se joue, ce n’est pas sur le montant.

C’est sur la sécurisation.
👉 Est-ce le bon projet ?
👉 Le bon timing ?
👉 Le bon montage ?

Si vous vous posez la question, c’est sûrement le bon moment d’en parler.

Un échange court permet souvent d’éviter des erreurs coûteuses.

Contactez-moi pour sécuriser votre donation et avancer sereinement.

Je suis Marion, Expert-comptable de ZIG,

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Exonérations des dons

 

 

 

 

 

Être chef d'entreprise et demandeur d'emploi

Créer son entreprise en étant demandeur d’emploi : possible… mais les règles ont changé.

Depuis le 1er avril 2025, la nouvelle circulaire Unédic met à jour l’indemnisation des créateurs et repreneurs d’entreprise .

Beaucoup de futurs entrepreneurs se sentent perdus : ARE, ARCE, cumul, statut… ça semble complexe.

En réalité, les nouvelles règles visent à sécuriser le parcours — à condition de faire les bons choix dès le départ .

Les points clés à retenir
ARE ou ARCE : il faut choisir.
→ ARE = stabilité mensuelle.
→ ARCE = 60 % des droits versés en capital, en deux fois .
Cumul possible, mais dans la limite de 60 % des droits restants.
Et attention : revenus à déclarer chaque mois à France Travail, quel que soit le statut (micro, EURL, SASU…) .

Le bon statut change tout : revenu réel, risque de trop-perçu, impact sur l’ARE… une analyse personnalisée évite les mauvaises surprises.

“Et si je me trompe entre ARE, ARCE ou statut ?”
C’est la crainte n°1.
La bonne nouvelle : avec une analyse claire de votre projet, le choix optimal devient évident.

Vous voulez créer sans stress, avec une vision nette de vos aides et de votre budget ?

Contactez-moi pour un point d’orientation.

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Demandeur d'emploi

 

 

 

 

La CFE

La CFE revient chaque année… et pourtant, elle surprend encore beaucoup d’entrepreneurs.

Montant flou, avis introuvable, délais serrés : vous avez mieux à faire que de courir après l’info.

Entre votre activité, vos clients et l’administratif du quotidien, c’est normal de ne pas tout maîtriser.

Et pourtant, une bonne gestion de la CFE = zéro pénalité + le juste montant + moins de stress.

Ce que ZIG simplifie pour vous :
• Créateurs : déclaration 1447-C avant le 31/12, on la sécurise avec vous.
• Déjà en activité : on retrouve vos avis, on clarifie vos obligations, on anticipe l’échéance du 15/12.
• Mise en place du prélèvement : aucun oubli, 10 jours de délai en plus, tout automatique.

Une question, un doute, un avis manquant ?

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La CFE

 

 

 

Les décisions dans une SAS

Dans une SAS, même l’unanimité ne permet pas tout.

La Cour de cassation vient de le rappeler : les statuts priment, toujours — même lorsque tous les associés sont d’accord .

Beaucoup de dirigeants pensent encore que la souplesse de la SAS autorise des “adaptations entre nous”.

En réalité, toute décision prise en dehors des règles statutaires peut être contestée : révocation d’un dirigeant, modification d’organisation, règles de vote…

Le 9 juillet 2025, la Cour a annulé une révocation parce que les associés n’avaient pas respecté les modalités prévues. Unanimité ou pas, la décision était fragile .

Comment sécuriser vos décisions ?
Relire les statuts avant toute décision importante.
Vérifier les clauses sensibles (vote, pouvoirs, gouvernance).
Modifier les statuts si la règle ne convient plus — pas juste “se mettre d’accord”.
Faire un audit statutaire régulier pour éviter les litiges.

“Et si mes statuts n’ont jamais été mis à jour ?”
C’est très fréquent — et ça se corrige facilement.

Le plus risqué, c’est d’attendre le jour où une décision sera contestée.

👉 Vous voulez sécuriser vos statuts ou une décision à venir ?
Je vous propose un diagnostic.

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Les décisions dans une SAS

 

 

La période d'essai

Renouveler une période d’essai, ce n’est jamais “juste une signature”.

La Cour de cassation vient de rappeler qu’un accord flou… n’est pas un accord.

Dans beaucoup d’entreprises, on va vite : un courrier, une signature, un mail qui confirme.

Sauf que pour le renouvellement, la loi exige du clair, écrit et explicite.

Sinon, tout peut tomber : période d’essai invalidée, contrat requalifié, conflit assuré.

Pour sécuriser vos pratiques :
Anticipez le courrier avant la fin de la période initiale.
Indiquez clairement l’accord du salarié (“lu et approuvé”, daté et signé).
Vérifiez votre convention collective : toutes ne permettent pas le renouvellement.

Et si le salarié hésite ?
Un échange simple suffit souvent à lever les malentendus.

La bonne formalisation n’est pas qu’un réflexe juridique :
c’est un acte de clarté et de respect qui pose les bases d’une relation saine.

Envie de vérifier vos pratiques RH ? On peut faire le point ensemble.

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Le renouvellement période d'essai

 

Le cadeau d'entreprise

Un cadeau d’entreprise, ça fait toujours plaisir… mais pas toujours déductible !

Offrir un présent à un client fidèle, remercier un partenaire, motiver une équipe…

Sur le papier, le geste est simple et bienveillant.

Mais côté compta, la réalité est un peu moins “cadeau”.

Sans justificatif clair ni intérêt démontré pour l’entreprise, ces dépenses peuvent être rejetées par l’administration fiscale.

Et là, c’est votre résultat qui en prend un coup

Bonne nouvelle : il existe des règles simples pour offrir… sans risquer !

💡 et comment rester dans les clous tout en gardant l’esprit d’équipe.

Parce qu’un cadeau bien pensé, c’est aussi une gestion bien tenue

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Le piège du cadeau-2

Evolution législative importante

La loi de finance a (enfin) été publiée

Deux évolutions significatives sont à relever :
1- Pour les investisseurs en location meublée : évolution du calcul de la plus-value en cas de revente
2- Pour les entreprises en franchises en base (et notamment les autoentrepreneurs) : évolution des seuils de la franchise ET des périodes que l’on regarde pour savoir si TVA Vs. pas TVA

A noter : 
Même si le seuil des 25 000 € venait à être abandonné, une évolution avait d’ores et déjà été prévues


 Des questions ?
=>  Contactez moi et j’y répondrai

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Le bilan

Le bilan, le bilan, qu’est-ce qu’ils ont tous à avoir ce mot à la bouche ?

 Allez ! On vous explique tout ça promis ça ne fait pas peur 

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Le prévisionnel : un carnet de route indispensable à tous les créateurs et chef d'entreprise

Il vous permet :

1 – de fixer les objectifs : savoir où on va

2 – en le comparant à la réalité : de savoir où on en est

 

Je vous accompagne dans sa construction pour qu’il soit un véritable atout pour votre entreprise (et éviter qu’il ne dorme aux archives !)

 

Dans le cadre de la recherche de financements, les chiffres sont tout aussi important que la partie rédactionnelle.

Cette facette permettra d’anticiper les questions et consolidera l’image de votre projet.

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Un coup de neuf sur le cabinet

On a donné un petit coup de frais au cabinet ces dernières semaines

Pourquoi ?

Pour le mettre à notre image et qu’il corresponde à notre ADN :

Accueil, convivialité et écoute

          

Prenez RDV et venez découvrir l’accompagnement avec le sourire inclus

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Véhicule pro ou perso ?

Aujourd’hui, on traite d’une question qui revient souvent :

Quelles charges votre entreprise peut elle supporter pour l’utilisation d’un véhicule ?

On fait le point ensemble ?

Une première question ?

A qui appartient le véhicule ?

 

A l’entreprise Au chef d’entreprise à titre personnel

Charges :

– Carburant

– Assurance

– Entretien

Indemnités kilométrique
Amortissement

Péages des trajets professionnels

Parking

 

Et c’est quoi le plus avantageux des deux ?

=> chaque situation est différente

On prends RDV pour en parler ?

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Mon crédo ? L’accompagnement, sourire inclus !

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Check up des mentions obligatoires d'une facture

 

De nouvelles mentions sont arrivées en juillet 2024

L’occasion de faire un contrôle technique de routine

Identification des parties

Votre entreprise

  • Nom
  • Statut juridique (EI, SARL, EURL, SAS ect …)
  • Adresse du siège social
  • SIREN et greffe d’immatriculation
  • Option pour la TVA sur les débits (le cas échéant)               – nouveau

Votre client

  • Nom
  • Adresse du siège social
  • Adresse de livraison (si différente)     – nouveau
  • SIREN du client                                      – nouveau
Identification de la transaction
  • Date de la facture
  • Numéro de la facture
  • Date de la vente ou de la prestation de service
  • Quantité et dénomination des produits ou prestations vendues
  • Prix unitaire hors taxes et taux de TVA
  • Date d’échéance de la facture
  • Numéro du bon de commande le cas échéant
  • Mention de l’indemnité forfaitaire en cas de retard de paiement (voir ci-après)
  • Typologie de transaction (vente de biens ou prestation de services)                                      – nouveau

En fonction des situations

-> des mentions complémentaires

  • TVA non applicable art. 293 B du CGI

-> Pour les entrepreneur bénéficiant de la franchise en base

  • Autoliquidation

-> Pour les sous traitant du BTP notamment

  • Autofacturation

-> Pour les clients émettant eux-mêmes les factures à la place des fournisseurs

  • Numéro Intracommunautaire du client

-> En cas de livraison dans un pays de l’UE

 

 

Le p’ti plus : La mention pour retard de paiement à copier-coller

En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux intérêt légal sera exigible (Article L 441-10, alinéa 12 du Code de Commerce).

Pour tout professionnel, en sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art. 441-6, I al. 12 du code de commerce et D. 441-5 ibidem).

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On reste dans l'immobilier ... Mais locatif !

 

 Je vous parle de location meublé cette fois-ci !

Et plus spécifiquement sur ce qui se passe si on ne loue pas à l’année

 

Quid des périodes sans location ?

Quelles charges déduire ?

On fait le point pour un fonctionnement serein !

Location parielle Késaco ?

– Partielle dans la surface : résidence principale

– Partielle dans le temps : résidence secondaire dont vous bénéficiez en plus de la louer

Quelles charges déductible ?

– Amortissement de l’immobilier

– Taxe foncière

– Charges de copropriété

– Dépenses d’énergie

 

Déduire : oui .. Mais pas tout

Qui dit revenus partiels -> dit déuction partielle

A ce titre, les périodes liées à une utilisation personnelle ne peuvent faire l’objet d’une déduction des charges.

Un prorata se fera donc entre l’utilisation personnelle et les locations

 

Qu’en est il du temps où le logement est vide ?

Une documentation rigoureuse doit être mise en place pour sécuriser la déduction des charges.

Si vous utiliser une plateforme pour la gestion des réservations,

Vous pouvez tenir un registre des périodes d’ouverture à la réservation.

Le risque ?

Que les périodes soient considérées comme du temps de jouissance personnelle du bien.

La source ?

Un arrêt de la cour d’appel de Marseille qui indique que la seule présence de mandat de location ne suffit pas.

CAA de MARSEILLE, 3ème chambre, 11/07/2024, 22MA02210,

 

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Focus métier : la TVA à 10% dans l'immobilier

 

Quels Biens ? Quels travaux ?

Des conseils pour sécuriser votre activité ?

Voici quelques infos pour rester zen !

 

Quels biens ?

– bien à usage d’habitation

ET

– Achevé depuis plus de 2 ans

Quels travaux ?

– Amélioration

– Transformation

– Aménagement

Quelles dépenses ?

– Main d’oeuvre

– Fourniture (uniquement si la pose est également réalisée)

Précision importante

Une jurisprudence récente précise une nouvelle fois que les travaux doivent être incorporé au bâti existant.

Ex : une société de confection et de pose de rideau s’est vue rejetée l’application du taux de TVA à 10%

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La création d’une entreprise quelle qu’elle soit ne se fait pas seule #2

Si si je vous assure ! Même pour un indépendant 😉

Cela a été le sujet chaud, pour le pas dire bouillant de l’été

Certains entrepreneurs peuvent être nomade mais pas les experts-comptables.

 

Le principal c’est que j’ai pu trouver chaussure à mon pied et avec mon critère indéboulonnable : Vous accueillir sur l’Est Dijonnais. 

 

Native d’Arc sur Tille, c’était la cerise sur le gâteau ce local.

 

Alors à qui doit-on ce petit miracle ?

Au cabinet LAURIN et plus particulièrement à Marie-Pierre FLESCH qui a fait preuve de persévérance et de professionnalisme.

 

C’est bien un bureau, encore faut-il l’assurer correctement

Le domaine est si large !

C’est là qu’intervient Stéphane HOUZÉ, agent général AXA à Genlis et Saint Jean de Losnes.

Le prix c’est une chose, mais la qualité de la couverture est plus importante quand on parle de son outil de travail.

L’assurance ne se borne pas qu’au local. Alors autant s’appuyer sur un VRAI pro qui saura adapter la couverture à votre situation.

 

Vous avez un projet de création/reprise ? On en parle !

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Ménécat ou sponsoring ? Pourquoi choisir !

 

On fait le point sur ce qui est possible en terme de financement des associations.

 

VOUS avez des supers pouvoir !

 

 

Mécénat Sponsoring
Qui peut en bénéficier ?

Les associations : 

– à but non lucratif

ET

– qui ne bénéficie par à un cercle restreint de personne

Toute association
Les avantages fiscaux ?

OUI

à hauteur de 60% du versement

NON

Et en présence d’une contrepartie ?

(mise en avant de l’entreprise par exemple)

Possible

si la contrepartie est significativement inférieure au versement

OUI

C’est son objectif principal

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Une GRANDE nouvelle à partager

Les locaux de ZIG sont prêt à vous accueillir !

62, rue de Dijon à Arc sur tille

J’aurai plaisir à vous recevoir sur RDV dans ces bureaux pour vous accompagner toujours plus loin dans vos projets et toujours avec bonne humeur.

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Mon crédo ? L’accompagnement, sourire inclus !

La création d’une entreprise quelle qu’elle soit ne se fait pas seule

Et oui même pour un solopreneur !

C’est pourquoi, je tenais à remercier particulièrement les partenaires qui m’ont accompagné avant, pendant et après la création de ZIG.

Ils sont nombreux à avoir amené leur pierre à l’édifice, voilà pourquoi je publierai plusieurs articles pour faire la place belle à chacun :

 

1ère publication la communication

Créer sa boite c’est bien … mais la faire connaître c’est mieux !

La première de mes partenaires, et l’une de celle qui a eu le travail de plus longue haleine : Mélanie GILBERT

Mélanie conçoit avec vous votre terre de communication -> allez voir sur sa page elle vous expliquera cela bien mieux que moi)

Le nom du cabinet ? Une de ses propositions

Le contenu du site ? Un travail d’équipe ensemble

 

Un 2ème pour la route ?

Sabrina Saidani de Virage Digital 74

Avec Sabrina et Mélanie nous avons travaillé en concert pour vous présenter un site clair et efficace.

Je les remercie encore chaudement pour tout leur travail, leurs idées et leur professionnalisme.

 

Vous l’aurez bien compris, si vous avez besoin d’un accompagnement sur la com’ surtout n’hésitez pas !

 

+ Petit clin d’œil à David SERRANI pour le graphisme : merci également à toi

 

Qui a dit que la proximité pouvait se mesurer autrement qu’en kilomètre ?

C’est NOUS !

Vous l’aurez compris, la proximité ne s’entend pas que « géographique » chez ZIG mais aussi sur le feeling.

Une gestion des créances clients seine pour une trésorerie sereine

Facturer c’est bien …… encaisser c’est mieux Voici quelques conseils pour une trésorerie zen :

1ère étape : sécuriser la pré-facturation

– faire signer un devis ou un bon de commande incluant les principales information du contrat au futur client

– Conserver les documents de livraison ou la synthèse de la prestation

Les + : rédiger des conditions générales de ventes ou un contrat cadre en présence d’un client récurrent

2ème étape : Organiser votre process de relance

Le + : La relance “douce” quelques jours avant la date d’échéance possible si paiement par chèque ou virement

3ème étape : S’y tenir !

Dans votre quotidien bien chargé, c’est peut être le plus dur

La clé pour ne pas se retrouver hors délais ?

-> Un suivi régulier des échéances clients.

Les + :

– Un logiciel commercial performant et paramétrable afin de se faciliter la relance

ex. : filtre des factures non réglées à plus de 30 jours ou envoi des relance directement depuis le logiciel

– Se fixer une routine

ex : fixer un RDV dans son agenda “relance client”

Une question ? Un besoin ? Parlons- en ?

 

Et la page LinkedIn pour rester connecté !

Nouvelle première fois

Mon premier congrès régional de l’Ordre des Experts-Comptables de Bourgogne-Franche-Comté en tant que consœur.
C’est un petit rien mais cela fait partie des premières fois en tant qu’entrepreneurs.

C'est parti !

Lancement officiel de ZIG Expertise, Votre nouveau professionnel (de la bonne humeur) à Arc-sur-Tille !  ZIG est un cabinet comptable de proximité qui donne le sourire avec un  accompagnement adapté pour votre quotidien de chef.fe d’entreprise surbooké.e. Chez ZIG, la relation est au coeur de notre métier, la bonne humeur dans notre ADN.

Un nom et un visage sur votre interlocuteur Marion Oiselet (c’est moi!), 10 ans d’expérience en expertise comptable et fière de rendre service, en donnant le sourire !
Rendez-vous dans les prochaines semaines pour en découvrir davantage.

Retrouvez notre rubrique l’infoptimiste sur LinkedIn, pour ne rien louper des actualités métier !

Téléphone

03. 79. 44. 08. 40

Adresse

62 rue de Dijon, 21 560 Arc-Sur-Tille

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